Conseil exécutif

(68 articles)

 

Procès-verbaux des réunions mensuelles du Conseil exécutif du GEM.

 

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PV

Réunion du comité de pilotage de la plateforme du DPP - Statut juridique du GUE - Réunion du groupe de travail sur le système de sécurisation des ports - Préparation des élections à la Chambre de Commerce et d’Industrie - Droit des affaires - Séminaire sur la mise en place du Cadre Malgache de Qualification - Salaires minima 2016

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Advance Cargo Declaration (ACD) - CRDA code minier - Chambre de commerce et d'industrie - Salaire minima

PV

Adhésion du GOANA au GEM - Advance Cargo Declaration (ACD) - Election à la présidence de la CCIA - Election du Président du GEM

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Rapport d’activités et projet de budget 2016 approuvés à l’unanimité - Adoption des résolutions

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Advance Cargo Declaration (ACD) - XVIème Sommet de la Francophonie - Dossiers sectoriels en vue de la CBI - Douanes - Fiscalité - Jirama - Social

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Advance Cargo Declaration (ACD) - Dédouanement - Nouvelle procédure accélérée de dédouanement (PAD) - Préparation des dossiers sectoriels en vue de la Conférence des Bailleurs et Investisseurs (CBI) - Droit des Affaires - Fonds de formation professionnelle

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L’Association Phénix sollicite l’adhésion des membres du GEM - Rencontre d’une délégation du GEM avec le Représentant Résident du FMI - Préparation des dossiers sectoriels en vue de la Conférence des bailleurs et des Investisseurs (CBI) - Travaux de la CRDA - Advance Cargo Declaration (ACD) - Obligation de cession de devises sur le MID - Dysfonctionnement de la Justice - Formation professionnelle

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Loi de finances pour 2016 - Nouvelle approche du contrôle fiscal - Obligation de cession de devises sur le MID - Dysfonctionnement de la Justice - Travaux de la CRDA - Date d’effet des plafonds des cotisations à la CNaPS - Formation professionnelle - Journée informative sur l’économie avec le secteur privé - Rencontres Internationales auxquelles le Président a participé

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L’ITBM présente au Conseil exécutif ses missions, ses activités et les projets en cours - Loi de finances 2016 - Arrêté du 7 août 2015 sur l’obligation de cession de devises auprès du MID - Advance Cargo Declaration (ACD) - Commerce : DPP-Travaux du groupe de travail Commerce - Droit des affaires-Travaux de la CRDA

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Présentation de l'APB - LFR pour 2015 - Rencontre avec le Premier Ministre - Réunion du Comité de pilotage de la Plateforme du DPP - Réunion du Comité de coordination des réformes du climat des affaires - Rencontre avec la mission d’évaluation de la Banque mondiale et du FMI dans le cadre du TADAT - Assises PME-Fiscalité et Douanes - Advance Cargo Declaration - Date d’effet des nouveaux plafonds des cotisations à la CNaPS - Droit des affaires

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