Lettre du Directeur général du trésor du 23 septembre 2015 sur la mise en place de la procédure de titrisation des crédits de TVA
Informations et documents thématiques diffusés par le GEM aux membres.
sep
28
2015
Lettre du Directeur général du trésor du 23 septembre 2015 sur la mise en place de la procédure de titrisation des crédits de TVA
sep
10
2015
Lettre du Ministère des affaires étrangères du 9 Septembre 2015 relative au schéma de préférences tarifaires à taux zéro Inde
juil
22
2015
Assises PME fiscalité et douanes organisées par le PROCOM
juil
21
2015
Documents sur les assises PME fiscalité et douanes organisées par le PROCOM les 30 juin et 1er juillet 2015 à l’Hôtel Carlton
avr
22
2015
Présentation du projet de loi sur les partenariats public-privés (PPP) à l’atelier de restitution du 14 avril 2015 à l’Hôtel IBIS Ankorondrano
mar
04
2015
Communiqué de presse du FMI à l’issue de la visite de la mission conduite par M. Georges Tsibouris à Antananarivo du 18 février au 4 mars 2015.
fév
16
2015
Plan tarifaire d'exemption de droits et taxes du gouvernement Indien
fév
05
2015
Lettre du 30 janvier 2015 sur les salaires minima demandant au Ministre du travail la légalisation de l’accord des partenaires sociaux
fév
03
2015
Note du Conseiller fiscal du GEM sur les modifications du code général des impôts apportées par la loi de finances 2015
Jan
27
2015
Le GEM confirme à ses membres que la journée du 28 janvier 2015 est jour ouvrable