Informations thématiques

(203 articles)

Informations et documents thématiques diffusés par le GEM aux membres.

(203 articles)

Rapport 2016 de la commission d'experts de l'OIT pour application des conventions et recommandations

Présentation de l’intervention de la coopération allemande dans les projets d’électrification rurale suite à la rencontre du GEM avec la mission GIZ du 27 janvier

Note de présentation de la loi de finances rectificative pour 2015 et de la loi de finances pour 2016 établie par le Conseiller Fiscal du GEM

Lettre du 8 janvier 2016 du Ministre des transports au Président du GEM sur la mise en application de l'ACD (Advance Cargo Declaration)

Lettre du Président du GEM du 7 décembre 2015 relative à l’ACD adressée au Premier Ministre Chef du gouvernement

Nouvelle circulaire de l'APMF sur la mise en œuvre de l’Advance Cargo Declaration ACD du 12 décembre 2015

Rencontres REUNION - MADAGASCAR sur le Développement durable et solutions innovantes des 15 et 16 octobre 2015 à l'hôtel le Bellepierre à Saint-Denis - Réunion

Lettre du Directeur général du trésor du 23 septembre 2015 sur la mise en place de la procédure de titrisation des crédits de TVA

Lettre du Ministère des affaires étrangères du 9 Septembre 2015 relative au schéma de préférences tarifaires à taux zéro Inde

Assises PME fiscalité et douanes organisées par le PROCOM

Pages