Informations thématiques

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Informations et documents thématiques diffusés par le GEM aux membres.

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Lettres du SIM envoyées au Ministre d’Etat Chargé de l’Economie et de l’Industrie et au Directeur Général de l’ANDEA

Copie de l’arrêté n° 01410 /2010 /MFB/SG/DGD du 24 février 2010 fixant les conditions d’application prévues à l’article 173 du Code des Douanes (modifié et complété par l’arrêté n° 155/2011/MFB/SG/DGD du 14 janvier 2011)

Suspension par la Direction Générale de l’IATA des émissions de la compagnie Air Madagascar (MD-258) via le BSP France

Note d`Information du BIT sur la Journée Mondiale de la Sécurité et de la Santé au Travail, célébrée dans le monde le 28 avril 2011

Copie de la lettre de l’APB en date du 25 février relative à la normalisation des lettres de change

Copie de la lettre du 3 mai 2011 adressée au Président de la Haute Autorité de la Transition en attendant l’audience demandée le 21 avril

Il est porté à la connaissance du public que de nouvelles dispositions ont été prises pour renforcer les contrôles à l’export.

Remplissage des DAU
Pour le remplissage des DAU, les données doivent être correctement saisies et aux formats prescrits.

Nouvelle procédure applicable à l'exportation au Port de Toamasina

Avis n° 634 du 04 octobre 2010 sur le remplissage des DAU

Note 632 du 04 octobre 2010 de la Direction Générale des Douanes relative au passage systématique au scanner de tous les conteneurs à l’exportation

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