Rapport intermédiaire de l’étude Élaboration du Plan d’Actions pour le Secteur Privé Malgache (février 2010)
Informations et documents sélectionnés par le GEM pour les membres et les visiteurs.
fév
20
2010
Rapport intermédiaire de l’étude Élaboration du Plan d’Actions pour le Secteur Privé Malgache (février 2010)
fév
11
2010
IORNET, site web de promotion des relations B2B et de coopération entre les Etats membres IORARC dont Madagascar
fév
06
2010
Rappel aux employeurs de la procédure à suivre en cas de mise en chômage technique du personnel
Jan
15
2010
Avis consultatif de la Commission Fiscale de Recours Administratif (CFRA) au sujet d’une requête d’expertise sur litige fiscal (compétence de la CFRA en cas d’erreur de qualification ; délai de recours ; obligation de tenir une comptabilité sincère et régulière malgré l’exonération du paiement de l’IBS)
aoû
11
2009
Informations de l’O.I.E - Organisation internationale des Employeurs sur la grippe A (H1N1)
aoû
04
2009
Informations sur les procédures douanières à l’importation et à l’exportation
juil
07
2009
Communiqué de l`intersyndicale daté du 1er juillet et paru dans les médias
juil
01
2009
Communiqué de la Direction Générale des Douanes suite aux plaintes des opérateurs économiques
juil
01
2009
Communiqué de la Direction Générale des Impôts sur le paiement d`impôts, droits et taxes par virement bancaire
juin
19
2009
Manuel de procédure BE n° 673-MFB/SG/DGD/D2/S24 du 23 octobre 2008 dans le cadre de l`ouverture et la tenue d`un registre des exportateurs au sein de la SADC