Lettres du SIM envoyées au Ministre d’Etat Chargé de l’Economie et de l’Industrie et au Directeur Général de l’ANDEA
Informations et documents sélectionnés par le GEM pour les membres et les visiteurs.
juin
17
2011
Lettres du SIM envoyées au Ministre d’Etat Chargé de l’Economie et de l’Industrie et au Directeur Général de l’ANDEA
mai
06
2011
Copie de l’arrêté n° 01410 /2010 /MFB/SG/DGD du 24 février 2010 fixant les conditions d’application prévues à l’article 173 du Code des Douanes (modifié et complété par l’arrêté n° 155/2011/MFB/SG/DGD du 14 janvier 2011)
mai
02
2011
Suspension par la Direction Générale de l’IATA des émissions de la compagnie Air Madagascar (MD-258) via le BSP France
avr
28
2011
Note d`Information du BIT sur la Journée Mondiale de la Sécurité et de la Santé au Travail, célébrée dans le monde le 28 avril 2011
mar
26
2011
Lus au Journal Officiel de la République de Madagascar du mois de janvier à décembre 2010 publiés par le GEM
mar
08
2011
Copie de la lettre de l’APB en date du 25 février relative à la normalisation des lettres de change
mar
04
2011
Copie de la lettre du 3 mai 2011 adressée au Président de la Haute Autorité de la Transition en attendant l’audience demandée le 21 avril
déc
22
2010
Note n° 308/MFB/SG/DGD/D3/S32 de la Direction Générale des Douanes relative au démarrage de l’émission en ligne des Bons à Délivrer
déc
13
2010
Il est porté à la connaissance du public que de nouvelles dispositions ont été prises pour renforcer les contrôles à l’export.
Remplissage des DAU
Pour le remplissage des DAU, les données doivent être correctement saisies et aux formats prescrits.
nov
20
2010
Modalités de paiement des droits et taxes au comptant à l`importation